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 Le reglement

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Nombre de messages : 17
Date d'inscription : 08/03/2008

MessageSujet: Le reglement   Dim 19 Avr - 23:29

RÈGLEMENT INTÉRIEUR


L’association des « Amis du Genièvre » relève de la loi 1901.
Au travers de réunions et manifestations conviviales, l’association assure la promotion du Genièvre de Wambrechies et de ses produits, dérivés considérés comme composants du patrimoine régional.

Un comité directeur composé du Président, des deux premiers Vice-Présidents et du Trésorier, peut se réunir en séance extraordinaire afin de connaître de situations particulières qui lui seraient signalées par le bureau ou par tout membre de l’association.

L’admission à l’association est subordonnée à :

1.La présentation du postulant par un membre actif.
2.L’avis unanime des membres du bureau après examen de la candidature
3.Le règlement de la cotisation.
(il en est de même pour toute fonction élective)

La cotisation est payable annuellement. Sur proposition du bureau, son montant est fixé au début de chaque exercice et annoncé (ou/et approuvée) lors de l’assemblée générale ouvrant l’exercice ; pour l’année 2009, celle-ci est fixée à 60,00€. Son non acquittement après deux rappels pourra entraîner la radiation.

Chaque exercice court à compter de l’assemblée générale des membres, réunie au plus tard autour du 15 février.

Une adhésion en cours d’exercice n’entraînera pas la minoration du montant de la cotisation. Toutefois, une adhésion lors de la dernière manifestation de l’exercice réduira la cotisation à 30,00€.

Le règlement de la cotisation se fera obligatoirement par cheque bancaire. Exceptionnellement, le trésorier de l’association pourra percevoir des numéraires en paiement d’une cotisation. Un reçu daté et signé sera délivré.

Un fichier informatique permettant la gestion administrative des membres, leur information et la communication entre eux est mis en place. Ce fichier bénéficie de la dispense n°8 de la CNIL. Les données enregistrées avec l’accord des membres concerneront leurs nom et prénoms, et s’ils y consentent, leur profession, adresses postale et électronique, n° de téléphones fixe et portable, et photographie. Les personnes concernées en seront informées lors de leur adhésion, tout comme de leur droit d’opposition, d’accès, de rectification et des modalités d’exercice de ces droits. Les membres à jour de cotisation pourront communiquer entre eux par le truchement de la boite à lettres électronique du site de l’association. Il sera ainsi possible de déposer un message à l’intention d’un membre identifié par son nom et prénom sans que les adresses électroniques respectives n’apparaissent.

L’association organise périodiquement des réunions ouvertes aux membres à jour de cotisation. Chaque membre a la faculté d’inviter deux personnes de son choix lorsque la nature de la manifestation le permet.

La défense et la promotion d’une boisson alcoolisée, élément du patrimoine régional, implique un comportement exemplaire de la part des participants lors des réunions organisées par l’association.

Tout comportement déviant, résultant ou non d’une consommation excessive de boisson ne peut être que préjudiciable à la bonne renommée de l’association. Ces comportements pourront entraîner des mesures pouvant aller jusqu’à la radiation définitive de membres et au refus d’admission d’invités.

Le comportement des invités est placé sous le contrôle et la responsabilité morale de leurs hôtes. Tout manquement à cette prescription pourra également entraîner la radiation du membre invitant.

Le comité directeur pourra être saisi par tout membre de tout comportement fâcheux survenu lors des réunions. Il statuera quant aux suites à donner.
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